Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS DE TUTIAC
CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE

Numéro de dépôt :
3210998
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2013
TERROIRS DE TUTIAC de CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE

Présentation de la marque TERROIRS DE TUTIAC

Déposée le 12 février 2003 par la société CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERROIRS DE TUTIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la société CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE domicilié(e) LA CAFOURCHE,33860 MARCILLAC - 33860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 598 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE domicilié(e) LA CAFOURCHE,33860 MARCILLAC - 33860 - France.

La marque TERROIRS DE TUTIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS DE TUTIAC est expirée depuis le 12 février 2013.

CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes : CITADELLE DE TUTIAC , ROSELYA , SAINT-VINCENT PORTILLAC , CLOSERIE LE GLORIT , BARON DE LEPINE , BAILLY DU MASCARET , TUTIAC


CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE - LA CAFOURCHE,33860 MARCILLAC - 33860 - France - SIREN 392598926


CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE - LA CAFOURCHE,33860 MARCILLAC - 33860 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Vin A.O.C.